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Édition du site

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Propriétaire et éditeur du site : BHD Industries

Mail : contact@bhd.fr
Société à Responsabilité Limitée au capital de 400000€
Adresse du siège social : ZI de la Sangle, 2 rue de l’Atlantique, 44390 Nort sur Erdre
Numéro : 02 51 12 68 68
Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro : 385084 405 00021
N° de TVA intracommunautaire : TVA FR08 385 084 405
Directeur de la publication : Arnaud MEYNIAL

 

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site https://bhd-industries.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site https://bhd-industries.comet le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable des propriétaires. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Les propriétaires se réservent le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « BHD Industries, BHD Lille » à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit des propriétaires.

Responsabilité

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Utilisateurs

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Ce site est hébergé par la société Toolin : 8 boulevard Lelasseur, 44000 Nantes, France – Numéro : 02 85 52 65 91  https://www.toolin.fr/mentions-legales/
Le nom de domaine est hébergé par la société GANDI  https://www.gandi.net/fr

Création du site

tout-digital.fr

Société AdjustDesign
Gérant Bertrand Fabien
RCS : Paris B 818 700 635
Siren 818 700 635 R.C.S. Paris
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SARL au capital de 1000€

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